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Ressources & Documentation

SYNDICAT

Statuts

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SMBSEIL_Arrêté préfectoral_statuts_08.04.2022.pdfTélécharger

    Délibérations

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    Registre des délibérations 2023 du SMBSEILTélécharger
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    Registre des délibérations 2022 du SMBSEILTélécharger

      Autres Documents

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      Plaquette SMBSEIL 2022.pdfTélécharger

        SAGE

        Documents communs

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          Blavet

          Documents officiels

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          PAGD du SAGE Blavet 2014Télécharger
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          Règlement SAGE Blavet 2014Télécharger
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          Membres CLE Blavet - Sept 2022.pdfTélécharger
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          Communes SAGE Blavet 2022.pdfTélécharger
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          Arrêté CLE SAGE BLAVET 5.02.21.pdfTélécharger

            Avis CLE

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              Etudes

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              Résumé Etude Flux Azote et Phosphore Blavet56_SMBSEIL_déc2021.pdfTélécharger
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              Etude Flux Azote et Phosphore Blavet56_SMBSEIL_déc2021.pdfTélécharger
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              Etude d'évolution de l'occupation des sols de 3 sous-bassins versant du Blavet_Rapport_COSTELTélécharger
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              Valorisation du Blavet canalisé entre Guerlédan et Pontivy_phase3_synthèse non techniqueTélécharger
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              Etude pour la maitrise des phénomènes de marées vertes_CIMAV 2010Télécharger
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              Etude hydrologique débit réservé en aval barrage Guerlédan_ISL_nov2010Télécharger
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              Evaluation des flux de nitrates et de phosphore bassin versant Blavet_ISL_oct2011.pdfTélécharger
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              Etude18 zones humides remarquables_BOURDON_STEPHAN_2011Télécharger
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              Etude Bactériologie Blavet Aval_IRH_2012Télécharger

                Guides et plaquettes

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                Guide de recensement des cours d'eau - 2005Télécharger
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                Guide de recensement des zones humides - 2004 Télécharger
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                Guide "Un si bel étang"Télécharger
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                Guide entretien des haies bocageresTélécharger
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                Guide Bocage SAGE Blavet et Scorff 2016Télécharger

                  Autres documents

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                  Tableau de bord de l'eau et des milieux aquatiques - SAGE Blavet -2023.pdfTélécharger
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                  Cartes et annexes PAGD 2014Télécharger
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                  Tableau de bord de l'eau et des milieux aquatiques - SAGE Blavet - 2021.pdfTélécharger
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                  GUIDE du SAGE BLAVET_Appcb_oct2020.pdfTélécharger
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                  Le SAGE Blavet en 6 pagesTélécharger
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                  Presentation_SAGE_2014.pdfTélécharger
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                  Evaluation économique des dispositions du SAGE Blavet_SCE_mai2013Télécharger
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                  Evaluation environnementale du SAGE Blavet 2014Télécharger
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                  Etat des lieux préalable à l'adoption du SAGE Blavet 2014.pdfTélécharger
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                  Diagnostic du bassin versant 2005.pdfTélécharger
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                  Atlas_cartographique_2005_atlas_CD.pdfTélécharger

                    Scorff

                    Documents officiels

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                    Règlement SAGE Scorff 10_08_2015.pdfTélécharger
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                    PAGD SAGE Scorff 10_08_2015.pdfTélécharger
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                    Tableau objectifs ME_SAGE ScorffTélécharger
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                    AP CLE_SAGE_Scorff 05 02 21 Télécharger
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                    Procédure modif_ZH_2019_ScorffTélécharger

                      Avis CLE

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                      Avis PLUi RMC_20 09 22.pdfTélécharger
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                      Avis PLU Quéven_modification simplifiée1_8 07 22.pdfTélécharger
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                      Avis dossier autorisation pisciculture bois du crocq_ enquête publique_CLE 08 09 22.pdfTélécharger
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                      Avis BureauCLE dossier IMERYS Ploemeur_22 01 13.pdfTélécharger

                        Etudes

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                        Continuité Scorff_Phase 1_2017Télécharger
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                        Continuité Scorff_Phase 2_2018.pdfTélécharger
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                        Etude Bactériologie Blavet Aval_IRH_2012Télécharger
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                        Bilan 2020 qualité Cours d'eau ScorffTélécharger
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                        Etude Phosphore_SCORFF_2018 AnnexesTélécharger
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                        Etude Phosphore_SCORFF_2018.pdfTélécharger
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                        CEVA_Rapport_P5_2009Télécharger

                          Guides et plaquettes

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                          Flyer Déclaration Forages.pdfTélécharger
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                          Guide Bocage SAGE Blavet et Scorff 2016Télécharger

                            Autres documents

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                            Stratégie validée_2012.pdfTélécharger
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                            Rapport_Scénarios alternatifs_2012.pdfTélécharger
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                            Rapport Scénario tendanciel_2011.pdfTélécharger
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                            Rapport présentation_SAGE_2013.pdfTélécharger
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                            Etat des lieux_diagnostic_adopté CLE_04 10 2010.pdfTélécharger
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                            Déclaration environnementale_2015.pdfTélécharger
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                            Atlas cartographique validé_octobre 2010.pdfTélécharger

                              Ellé-Isole-Laïta

                              Documents officiels

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                              Documents du SAGE Elle-Isole-Laita (PAGD, réglement, ...)Télécharger
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                              Liste des membres de la CLE EILTélécharger
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                              Procédure de modification de l'inventaire Zones Humides du SAGE EIL (validée en décembre 2017)Télécharger

                                Avis CLE

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                                Avis de la CLE EIL dans le cadre de l'enquête publique sur le projet d'augmentation de la production de la papèterie Glatfelter à Scaër - Octobre 2024Télécharger
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                                Avis de la CLE EIL dans le cadre de l'enquête publique sur le projet éolien à Gourin porté par Ster Lair Energies - Septembre 2024Télécharger
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                                Avis de la CLE EIL dans le cadre de l'enquête publique sur le projet de Fosse 4 à la carrière IMERYS de Glomel - Novembre 2023Télécharger
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                                Avis de la CLE EIL sur le projet de parc éolien à Kerbescontes sur la commune de Langonnet porté par RWE - Novembre 2023Télécharger
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                                Avis de la CLE EIL sur le projet d’Arrêté Cadre Sécheresse du Finistère– Mai 2023Télécharger
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                                Avis de la CLE EIL sur le projet d'Arrêté Cadre Sécheresse du Morbihan - Mai 2023Télécharger
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                                Avis de la CLE EIL sur le Projet de PLU de Guidel - Septembre 2023Télécharger
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                                Avis de la CLE EIL sur le projet de PLUi de Roi Morvan Communauté - Septembre 2022Télécharger
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                                Avis de la CLE EIL sur le projet d'extension de porcherie de l'EARL Cosperec à Priziac - Mars 2022Télécharger
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                                Avis de la CLE EIL sur le projet d'ouverture de la fosse 4 de la carrière IMERYS de Glomel - Janvier 2022Télécharger
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                                Avis de la CLE EIL sur le projet de modification de la production de la papeterie de Cascadec à Scaër (Glatfelter) - Septembre 2022Télécharger

                                  Etudes

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                                  Etude préalable à un programme pluriannuel d'actions milieux humides des bassins versant de l'Isole amont et de l'Ellé amont - SAGE EIL (HARDY, 2016)Télécharger
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                                  Fiches de synthèse des Zones Humides prioritaires par Unités Hydrographiques Cohérentes - SAGE EIL (étude HARDY 2016)Télécharger
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                                  Rapport inventaire des plans d'eau - SMBSEIL (Camille LOMET, 2022)Télécharger
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                                  Rapport inventaire des plans d’eau – SAGE EIL (Quentin DIVAY, 2019)Télécharger

                                    Guides et plaquettes

                                    FichierAction
                                    Flyer Préservons les ZH - SAGE EILTélécharger
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                                    Plaquette Cours d'eau du SAGE EILTélécharger

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                                      Programme d'Actions Stratégiques pour l'Eau (PASE) du SAGE Ellé-Isole-Laïta (décembre 2018)Télécharger

                                        NATURA 2000

                                        Documents communs

                                        FichierAction
                                        Carte 8 sites Natura 2000 SMBSEILTélécharger

                                          Natura 2000 : Scorff-Sarre

                                          Documents cadres

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                                          AP_COPIL_Scorff-Sarre_10 12 2018.pdfTélécharger
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                                          Arrêté_désignation_N2000_Scorff-Sarre_17 02 14.pdfTélécharger
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                                          Document_Objectifs_Natura_ 2000.pdfTélécharger

                                            Guides et Plaquettes

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                                            Plaquette NATURA 2000 ScorffTélécharger

                                              Natura 2000 : Ellé

                                              Documents cadres

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                                              DOCOB Site FR5300006 Rivière Ellé version finale mars2012.pdfTélécharger
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                                              AP approbation Docob Ellé du 25 mars 2013Télécharger
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                                              DOCOB Site FR5300006 Rivière Ellé version finale mars 2012Télécharger
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                                              AP membres COPIL Ellé 2021Télécharger

                                                Guides et Plaquettes

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                                                Plaquette NATURA 2000 ElléTélécharger

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                                                  Documents communs

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                                                    Présentation PAPI2 BlavetTélécharger
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                                                    Strategie PAPI2 BlavetTélécharger
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                                                    Résumé non technique PAPI2 BlavetTélécharger

                                                      Expositions

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                                                      Exposition_Ma-maison-est-en-zone-inondable-je-peux-agir.pdfTélécharger
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                                                        Guides et Plaquettes

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                                                          Études

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                                                            PAPI : Ellé-Isole-Laïta

                                                            Documents cadres

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                                                            Bilan du PAPI EIL n°1 et présentation du PAPI EIL n°2 - Novembre 2022Télécharger
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                                                            Diagnostic, Bilan et Stratégie du PAPI EIL n°2 - Juin 2022Télécharger
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                                                            Résumé non technique du PAPI EIL n°2Télécharger

                                                              Expositions

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                                                              Exposition_Ma-maison-est-en-zone-inondable-je-peux-agir.pdfTélécharger

                                                                Guides et Plaquettes

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                                                                Petit guide des inondations à Quimperlé - PAPI EILTélécharger

                                                                  Études

                                                                  FichierAction
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                                                                  Rapport phase 4 sans annexe - Etude portant sur l'optimisation de l'ouvrage de Kerbertrand (Quimperlé)Télécharger
                                                                  Rapport phase 5 sans annexe - Etude portant sur l'optimisation de l'ouvrage de Kerbertrand (Quimperlé)Télécharger

                                                                    ENJEUX

                                                                    Biodiversité

                                                                    Biodiversité : Espèces

                                                                    Aucun téléchargement n’a été trouvé !

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                                                                      Aucun téléchargement n’a été trouvé !

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                                                                        Milieux Aquatiques : Blavet

                                                                        FichierAction
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                                                                          FichierAction
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                                                                            FichierAction
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                                                                              Aucun téléchargement n’a été trouvé !

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                                                                                FichierAction
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                                                                                  FichierAction
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                                                                                    Aucun téléchargement n’a été trouvé !

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                                                                                      FichierAction
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                                                                                        Milieux Aquatiques : Ellé-Isole-Laïta - Zones humides

                                                                                        FichierAction
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                                                                                        FichierAction
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                                                                                        FichierAction
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                                                                                        FichierAction
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                                                                                          Qualité d'eau

                                                                                          Qualité d'eau : Blavet

                                                                                          FichierAction
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                                                                                            Qualité d'eau : Scorff

                                                                                            FichierAction
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                                                                                              FichierAction
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                                                                                                Quantité d'eau

                                                                                                Quantité d'eau : Blavet

                                                                                                FichierAction
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                                                                                                  Aucun téléchargement n’a été trouvé !

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                                                                                                    Aucun téléchargement n’a été trouvé !

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                                                                                                      Risques d’inondation : Blavet

                                                                                                      FichierAction
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                                                                                                        Aucun téléchargement n’a été trouvé !

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                                                                                                          Aucun téléchargement n’a été trouvé !

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                                                                                                              Aucun téléchargement n’a été trouvé !

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                                                                                                                FichierAction
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                                                                                                                  Aucun téléchargement n’a été trouvé !